Mentions légales du site

Mentions légales du site

Mentions légales

www.maroilles59.e-monsite.com est le site officiel de la ville de Maroilles

Mairie

Place de la Mairie

59550 MAROILLES

Tel 03 27 84 74 18


Droits d'auteurs et copyright

Le site www.maroilles59.e-monsite.com est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en cours.
Les droits d'auteurs de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation préalable de la ville de MAROILLES.

Les photos, sauf mention contraire, sont : Tout droit réservé.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. La ville de MAROILLES décline cependant toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter la Mairie par courriel : site.maroilles@orange.fr

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

La ville de MAROILLES ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans les pages de son site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

De manière générale, la ville de MAROILLES décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.


Réalisation du site

Mairie de Maroilles